Prefectures - 18 textes

Texte sur contrôle technique des véhicules:
- Qu'est ce que le contrôle technique du véhicule et depuis quand est il obligatoire
- CHEZ QUI EFFECTUER le contrôle technique
- Cout d'un contrôle technique
- calendrier des contrôles techniques des véhicules
- sanctions encourues si délai dépassé

LES STAGES DE RECARBURATION DE POINTS :
QU’EST CE QUE CE STAGE
QUELLES SONT LES INFRACTIONS POUR LESQUELLES ON A LE DROIT DE FAIRE UN STAGE POUR LA RECUPERATION DES POINTS
QUELLES SONT LES SOCIETES LES PLUS CONNUES POUR FAIRE LE STAGE
DEROULEMENT DU STAGE
COMBIEN DE POINTS ON RECUPERE
COMBIEN DE STAGES A T ON LE DROIT DE FAIRE
Les documents a envoyer et a qui pour prouver que le stage a bien ete effectue

OBTENIR/ RENOUVELER SON PASSEPORT :
A qui adresser la demande passeport
L'exception pour les parisiens (préfecture de Paris)
Pieces a fournir:
- 1ere obtention
- renouvellement (passeport valide moins de 5 ans, perime depuis + de 5ans)
- renouvellement pour vol/perte
- mineurs (sans carte identité, avec carte identité)

Cout pour établir un passeport
Délai d'obtention

OBTENIR/ RENOUVELER SA CNI
A qui adresser la demande
Pièces a fournir:
- 1ere obtention
- renouvellement
- renouvellement pour vol/perte
- mineurs (sans carte identité, avec carte d'identité)
Cout pour établir une carte d’identité
Délai obtention

DÉMARCHES EN CAS PERTE/VOL PASSEPORT
les principales démarches à effectuer en cas de perte ou de vol de son passeport aussi bien d'un point de vu judiciaire qu'administratif.

DÉMARCHES EN CAS PERTE/VOL DE LA CARTE D IDENTITE
les principales démarches à effectuer en cas de perte ou de vol de son passeport aussi bien d'un point de vu judiciaire qu'administratif.

qu'est ce que le permis de conduire sécurisé ?
Démarches à effectuer en cas de changement d’adresse/d’état civil
Ce qu’il contient
Les différentes catégories de permis de conduire
Quand il doit être renouvelé
texte explicatif

Démarches à effectuer en cas de perte/Vol:détérioration du Permis + Documents à fournir
les principales démarches à effectuer en cas de perte ou de vol de son permis de conduire aussi bien d'un point de vu judiciaire qu'administratif.

Démarches à effectuer en cas de suspension/annulation du Permis, récupération de points + documents à fournir pour le récupérer
texte explicatif et descriptif

Démarches à effectuer en cas de renouvellement du Permis + documents à fournir
texte explicatif et descriptif

Retirer son permis de conduire/demander 1 duplicata
LES DÉMARCHES
Suite a réussite examen permis de conduire
- après passage examen du permis
- en se rendant a la préfecture ou sous préfecture (docs a fournir)
- le retirer a distance (formalités administratives)

Démarches à effectuer pour demander un duplicata + documents à fournir

L'immatriculation d’un VÉHICULE NEUF
Que faire si véhicule acheté en France
Que faire si véhicule acheté a l'étranger
Documents a fournir si véhicule acheté en France
Documents a fournir si véhicule acheté a étranger

Quelles amende en cas de non présentation carte grise (certificat immatriculation)

L'immatriculation d’un VÉHICULE d’occasion :
Que faire si véhicule acheté en France
Que faire si véhicule acheté a l'étranger
Documents a fournir si véhicule acheté en France
Documents a fournir si véhicule acheté a étranger

L'immatriculation d’un 2 roues
- de 50cm3
+ de 50cm3
Que faire si véhicule acheté en France
Que faire si véhicule acheté a l'étranger
Documents a fournir si véhicule acheté en France
Documents a fournir si véhicule acheté a étranger

Changement d'adresse sur sa carte grise :
A qui demander ce changement?
Comment?, (directement a préfecture, en ligne, par courrier…) + docs a fournir
Délai de déclaration maximale de changement d adresse
Si délai dépasse la préfecture traitera t’elle la demande?
Quels changements cela entraine t’il (nouveau numéro d’immatriculation, nouvelle carte grise, nouvelles plaques de voiture…
Délai de réception d une nouvelle carte grise
Quelle conséquence mauvaise adresse sur sa carte grise (amende forfaitaire...

Changement d’état civil ou de raison sociale sur sa carte grise :
les démarches à effectuer, ou ? quel délai ? si délai dépassé ? Quels changements cela entraine t’il ?Quelle conséquence si changement non effectué

Que faire en cas perte/vol carte grise :
- Declarer police
- Comment demander et Obtenir duplicata
- Comment demander et obtenir nouvelle carte grise
- Docs a fournir pour obtenir duplicata
- Delai obtention duplicata
- Delai obtention nouvelle carte grise